Déposée le 10 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AC&B
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ROMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-35 du 2 septembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AC&B domicilié(e) 2 rue Gustave Eiffel - 10430 - ROSIERES PRES TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 717 629 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. DEGRAVE Christophe domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque ROMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4292787.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AC&B, Société par actions simplifiée - 2 rue Gustave Eiffel - 10430 - ROSIERES PRES TROYES - France - SIREN 539717629
ATMARK, M. DEGRAVE Christophe - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35
Enregistrement avec modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09
Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; préparations cosmétiques pour le bain ; laits de toilette ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; préparations cosmétiques pour les soins de la peau ; produits épilatoires ; produits pour le soin des ongles ; produits de toilette contre la transpiration ; teintures pour cheveux ; shampooings ; après-shampooings ; laques pour les cheveux ; huiles de toilette ; lotions à usage cosmétique ; principes actifs pour la préparation de cosmétiques ;
Appareils et instruments scientifiques ; appareils électriques à usage esthétique ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareils de saisies et de traitements de données ; appareils pour l'analyse non à usage médical ; appareils d'enseignement audiovisuel ; appareils électriques de mesure ; instruments d'observation ; guides et manuels de formation sous forme de programmes informatiques ; guides et manuels de formation en format électronique ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels [programmes enregistrés] ; applications logicielles pour téléphones mobiles ;
Appareils électriques pour la préparation de cosmétiques ; appareils à bronzer ; vaporisateurs faciaux [saunas] ; stérilisateurs ;
Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour le visage et pour le corps ; information dans le domaine des cosmétiques et des soins d'hygiène et de beauté ; conseils en matière de santé.
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